Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Arcey
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 1 489 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 février 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Arcey
- Dernière procédure approuvée
- 17 février 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Arcey
Quel document d'urbanisme s'applique à Arcey ?
Arcey dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Arcey a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 février 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Arcey ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Arcey.
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