Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Fontaine-lès-Clerval
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 253 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 22 janvier 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Fontaine-lès-Clerval
- Dernière procédure approuvée
- 22 janvier 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 août 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Fontaine-lès-Clerval
Quel document d'urbanisme s'applique à Fontaine-lès-Clerval ?
Fontaine-lès-Clerval dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Fontaine-lès-Clerval a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 janvier 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 août 2021.
Comment consulter le PLU de Fontaine-lès-Clerval ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Fontaine-lès-Clerval.
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