Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Pontet
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 133 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 février 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Pontet
- Dernière procédure approuvée
- 20 février 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Pontet
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Pontet ?
Le Pontet dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Pontet a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 février 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Le Pontet ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Pontet.
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