Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Apremont

Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 979 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 30 octobre 2017

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Apremont
Dernière procédure approuvée
30 octobre 2017
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Apremont

Quel document d'urbanisme s'applique à Apremont ?

Apremont dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Apremont a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 30 octobre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de Apremont ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Apremont.

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