Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Croix-de-la-Rochette

Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 380 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 13 janvier 2006

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Croix-de-la-Rochette
Dernière procédure approuvée
13 janvier 2006
Mis à jour sur le Géoportail
2 juin 2020

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de La Croix-de-la-Rochette

Quel document d'urbanisme s'applique à La Croix-de-la-Rochette ?

La Croix-de-la-Rochette dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Croix-de-la-Rochette a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 janvier 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.

Comment consulter le PLU de La Croix-de-la-Rochette ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Croix-de-la-Rochette.

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