Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 305 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 mars 2014Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
- Dernière procédure approuvée
- 4 mars 2014
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 octobre 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier
Quel document d'urbanisme s'applique à Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier ?
Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mars 2014. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 octobre 2022.
Comment consulter le PLU de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Coise-Saint-Jean-Pied-Gauthier.
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