Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chamousset
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 621 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Chamousset
- Dernière procédure approuvée
- 8 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 19 avril 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Chamousset
Quel document d'urbanisme s'applique à Chamousset ?
Chamousset dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Chamousset a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 19 avril 2024.
Comment consulter le PLU de Chamousset ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chamousset.
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