Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bourget-en-Huile
Savoie (73) · Auvergne-Rhône-Alpes · 142 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 10 décembre 2020Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Bourget-en-Huile
- Dernière procédure approuvée
- 10 décembre 2020
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 janvier 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Bourget-en-Huile
Quel document d'urbanisme s'applique à Bourget-en-Huile ?
Bourget-en-Huile dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Bourget-en-Huile a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 décembre 2020. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 janvier 2022.
Comment consulter le PLU de Bourget-en-Huile ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bourget-en-Huile.
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