Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Voiteur
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 788 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 décembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Voiteur
- Dernière procédure approuvée
- 14 décembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 6 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Voiteur
Quel document d'urbanisme s'applique à Voiteur ?
Voiteur dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Voiteur a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 décembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 6 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Voiteur ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Voiteur.
Autres communes de CC Bresse Haute Seille
- PLU d'Arlay
- PLU de Bletterans
- PLU de Blois sur Seille
- PLU de Bois de Gand
- PLU de Bonnefontaine
- PLU de Champrougier
- PLU de Chapelle Voland
- PLU de Chateau Chalon
- PLU de Chaumergy
- PLU de Chemenot
- PLU de Chene Sec
- PLU de Commenailles
- PLU de Cosges
- PLU de Desnes
- PLU de Domblans
- PLU de Fontainebrux
- PLU de Foulenay
- PLU de Francheville
- PLU de Frontenay
- PLU de Hauteroche
- PLU de La Charme
- PLU de La Chassagne
- PLU de La Chaux en Bresse
- PLU de La Marre
- PLU de Ladoye sur Seille
- PLU de Larnaud
- PLU de Lavigny
- PLU de Le Louverot
- PLU de Le Vernois
- PLU de Le Villey