Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Commenailles
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 898 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 29 juillet 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Commenailles
- Dernière procédure approuvée
- 29 juillet 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 15 janvier 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Commenailles
Quel document d'urbanisme s'applique à Commenailles ?
Commenailles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Commenailles a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 juillet 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 15 janvier 2024.
Comment consulter le PLU de Commenailles ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Commenailles.
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