Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Le Louverot
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 234 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 14 juin 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Le Louverot
- Dernière procédure approuvée
- 14 juin 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 11 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Le Louverot
Quel document d'urbanisme s'applique à Le Louverot ?
Le Louverot dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Le Louverot a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 14 juin 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 11 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Le Louverot ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Le Louverot.
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