Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Chaumergy
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 510 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 juillet 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Chaumergy
- Dernière procédure approuvée
- 27 juillet 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 mars 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Chaumergy
Quel document d'urbanisme s'applique à Chaumergy ?
Chaumergy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Chaumergy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 juillet 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 mars 2021.
Comment consulter le PLU de Chaumergy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Chaumergy.
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