Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cosges
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 367 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 28 novembre 2017Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cosges
- Dernière procédure approuvée
- 28 novembre 2017
- Mis à jour sur le Géoportail
- 25 septembre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cosges
Quel document d'urbanisme s'applique à Cosges ?
Cosges dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cosges a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 novembre 2017. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 25 septembre 2020.
Comment consulter le PLU de Cosges ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cosges.
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