Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Villemotier
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 612 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 février 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Villemotier
- Dernière procédure approuvée
- 12 février 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Villemotier
Quel document d'urbanisme s'applique à Villemotier ?
Villemotier dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Villemotier a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 février 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Villemotier ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Villemotier.
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