Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Bohas-Meyriat-Rignat
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 938 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 21 février 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Bohas-Meyriat-Rignat
- Dernière procédure approuvée
- 21 février 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 mai 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Bohas-Meyriat-Rignat
Quel document d'urbanisme s'applique à Bohas-Meyriat-Rignat ?
Bohas-Meyriat-Rignat dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Bohas-Meyriat-Rignat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 février 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 mai 2023.
Comment consulter le PLU de Bohas-Meyriat-Rignat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bohas-Meyriat-Rignat.
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