Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ceyzériat
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 3 328 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 avril 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ceyzériat
- Dernière procédure approuvée
- 18 avril 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 8 juin 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Ceyzériat
Quel document d'urbanisme s'applique à Ceyzériat ?
Ceyzériat dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ceyzériat a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 avril 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 8 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Ceyzériat ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ceyzériat.
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