Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Confrançon
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 356 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 18 novembre 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Confrançon
- Dernière procédure approuvée
- 18 novembre 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 janvier 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Confrançon
Quel document d'urbanisme s'applique à Confrançon ?
Confrançon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Confrançon a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 18 novembre 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 janvier 2023.
Comment consulter le PLU de Confrançon ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Confrançon.
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