Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vieille-Toulouse
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 1 230 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 juin 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Vieille-Toulouse
- Dernière procédure approuvée
- 22 juin 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 octobre 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vieille-Toulouse
Quel document d'urbanisme s'applique à Vieille-Toulouse ?
Vieille-Toulouse dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Vieille-Toulouse a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juin 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 octobre 2020.
Comment consulter le PLU de Vieille-Toulouse ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vieille-Toulouse.
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