Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Noueilles

Haute-Garonne (31) · Occitanie · 387 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 7 avril 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Noueilles
Dernière procédure approuvée
7 avril 2016
Mis à jour sur le Géoportail
3 juin 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Noueilles

Quel document d'urbanisme s'applique à Noueilles ?

Noueilles dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Noueilles a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 avril 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juin 2026.

Comment consulter le PLU de Noueilles ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Noueilles.

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