Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ayguesvives
Haute-Garonne (31) · Occitanie · 2 812 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 8 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ayguesvives
- Dernière procédure approuvée
- 8 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 5 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ayguesvives
Quel document d'urbanisme s'applique à Ayguesvives ?
Ayguesvives dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ayguesvives a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 5 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Ayguesvives ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ayguesvives.
Autres communes de CA du Sicoval
- PLU d'Aureville
- PLU d'Auzeville Tolosane
- PLU d'Auzielle
- PLU de Baziege
- PLU de Belberaud
- PLU de Belbeze de Lauragais
- PLU de Castanet Tolosan
- PLU de Clermont le Fort
- PLU de Corronsac
- PLU de Deyme
- PLU de Donneville
- PLU d'Escalquens
- PLU d'Espanes
- PLU de Fourquevaux
- PLU de Goyrans
- PLU d'Issus
- PLU de Labastide Beauvoir
- PLU de Labege
- PLU de Lacroix Falgarde
- PLU de Lauzerville
- PLU de Mervilla
- PLU de Montbrun Lauragais
- PLU de Montgiscard
- PLU de Montlaur
- PLU de Noueilles
- PLU d'Odars
- PLU de Pechabou
- PLU de Pechbusque
- PLU de Pompertuzat
- PLU de Pouze