Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vescours
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 221 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 juillet 2006Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Vescours
- Dernière procédure approuvée
- 7 juillet 2006
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vescours
Quel document d'urbanisme s'applique à Vescours ?
Vescours dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Vescours a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 juillet 2006. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Vescours ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vescours.
Autres communes de CA du Bassin de Bourg-en-Bresse
- PLU d'Attignat
- PLU de Beaupont
- PLU de Beny
- PLU de Bereziat
- PLU de Bohas Meyriat Rignat
- PLU de Bourg en Bresse
- PLU de Bresse Vallons
- PLU de Buellas
- PLU de Certines
- PLU de Ceyzeriat
- PLU de Cize
- PLU de Coligny
- PLU de Confrancon
- PLU de Cormoz
- PLU de Corveissiat
- PLU de Courmangoux
- PLU de Courtes
- PLU de Curciat Dongalon
- PLU de Curtafond
- PLU de Dompierre sur Veyle
- PLU de Domsure
- PLU de Drom
- PLU de Druillat
- PLU de Foissiat
- PLU de Grand Corent
- PLU de Hautecourt Romaneche
- PLU de Jasseron
- PLU de Jayat
- PLU de Journans
- PLU de La Trancliere