Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Versailleux
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 497 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 13 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Versailleux
- Dernière procédure approuvée
- 13 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 22 mars 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Versailleux
Quel document d'urbanisme s'applique à Versailleux ?
Versailleux dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Versailleux a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 22 mars 2024.
Comment consulter le PLU de Versailleux ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Versailleux.
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