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PLU de La Chapelle-du-Châtelard

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de La Chapelle-du-Châtelard

Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 388 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 8 juillet 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de La Chapelle-du-Châtelard
Dernière procédure approuvée
8 juillet 2025
Mis à jour sur le Géoportail
18 juillet 2025

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de La Chapelle-du-Châtelard

Quel document d'urbanisme s'applique à La Chapelle-du-Châtelard ?

La Chapelle-du-Châtelard dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de La Chapelle-du-Châtelard a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 juillet 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 juillet 2025.

Comment consulter le PLU de La Chapelle-du-Châtelard ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Chapelle-du-Châtelard.

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