Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Marcel
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 1 340 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 novembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Saint-Marcel
- Dernière procédure approuvée
- 20 novembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 7 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Marcel
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Marcel ?
Saint-Marcel dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Saint-Marcel a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 novembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Saint-Marcel ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Marcel.
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