Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Baneins
Ain (01) · Auvergne-Rhône-Alpes · 621 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 6 octobre 2025Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Baneins
- Dernière procédure approuvée
- 6 octobre 2025
- Mis à jour sur le Géoportail
- 13 octobre 2025
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Baneins
Quel document d'urbanisme s'applique à Baneins ?
Baneins dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Baneins a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 octobre 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 13 octobre 2025.
Comment consulter le PLU de Baneins ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Baneins.
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