Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vers-en-Montagne
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 235 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 7 novembre 2018Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Vers-en-Montagne
- Dernière procédure approuvée
- 7 novembre 2018
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Vers-en-Montagne
Quel document d'urbanisme s'applique à Vers-en-Montagne ?
Vers-en-Montagne dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Vers-en-Montagne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 7 novembre 2018. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 juin 2021.
Comment consulter le PLU de Vers-en-Montagne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vers-en-Montagne.
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