Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Foncine-le-Bas
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 203 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 8 février 2008Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Foncine-le-Bas
- Dernière procédure approuvée
- 8 février 2008
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 juillet 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Foncine-le-Bas
Quel document d'urbanisme s'applique à Foncine-le-Bas ?
Foncine-le-Bas dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Foncine-le-Bas a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 8 février 2008. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 juillet 2021.
Comment consulter le PLU de Foncine-le-Bas ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Foncine-le-Bas.
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