Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Champagnole
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 8 036 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 28 septembre 2023Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Champagnole
- Dernière procédure approuvée
- 28 septembre 2023
- Mis à jour sur le Géoportail
- 23 octobre 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Champagnole
Quel document d'urbanisme s'applique à Champagnole ?
Champagnole dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Champagnole a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 28 septembre 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 23 octobre 2023.
Comment consulter le PLU de Champagnole ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Champagnole.
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