Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Équevillon
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 561 habitants
Aucun document publié · RNUDocument d'urbanisme en vigueur
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Équevillon sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU) : renseignez-vous auprès de la mairie.
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Équevillon
Équevillon a-t-elle un PLU ?
Aucun document d'urbanisme n'est publié pour Équevillon sur le Géoportail de l'Urbanisme. La commune relève probablement du Règlement National d'Urbanisme (RNU), ou son document n'a pas encore été numérisé. La mairie de Équevillon peut vous confirmer les règles applicables.
Qu'est-ce que le Règlement National d'Urbanisme (RNU) ?
Le RNU fixe les règles de construction applicables dans les communes qui n'ont ni PLU ni carte communale. Les constructions y sont en principe limitées aux parties déjà urbanisées de la commune.
Autres communes de CC Champagnole Nozeroy Jura
- PLU d'Andelot en Montagne
- PLU d'Ardon
- PLU d'Arsure Arsurette
- PLU de Bief des Maisons
- PLU de Bief du Fourg
- PLU de Billecul
- PLU de Bourg de Sirod
- PLU de Censeau
- PLU de Cerniebaud
- PLU de Champagnole
- PLU de Chapois
- PLU de Charency
- PLU de Chatelneuf
- PLU de Chaux des Crotenay
- PLU de Cize
- PLU de Conte
- PLU de Crans
- PLU de Crotenay
- PLU de Cuvier
- PLU de Doye
- PLU d'Entre Deux Monts
- PLU d'Esserval Tartre
- PLU de Foncine le Bas
- PLU de Foncine le Haut
- PLU de Fraroz
- PLU de Gillois
- PLU de La Faviere
- PLU de La Latette
- PLU de Le Frasnois
- PLU de Le Larderet