Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Esserval-Tartre
Jura (39) · Bourgogne-Franche-Comté · 140 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 26 janvier 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Esserval-Tartre
- Dernière procédure approuvée
- 26 janvier 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 30 juin 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Esserval-Tartre
Quel document d'urbanisme s'applique à Esserval-Tartre ?
Esserval-Tartre dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Esserval-Tartre a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 janvier 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 30 juin 2021.
Comment consulter le PLU de Esserval-Tartre ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Esserval-Tartre.
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