Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Velesmes-Essarts

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 369 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 10 juin 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Velesmes-Essarts
Dernière procédure approuvée
10 juin 2026
Mis à jour sur le Géoportail
10 juin 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Velesmes-Essarts

Quel document d'urbanisme s'applique à Velesmes-Essarts ?

Velesmes-Essarts dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Velesmes-Essarts a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 10 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 10 juin 2026.

Comment consulter le PLU de Velesmes-Essarts ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Velesmes-Essarts.

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