Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Besançon

Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 118 489 habitants

PSMV en vigueur · approuvé le 22 juin 2026

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV)
Porté par
la commune de Besançon
Dernière procédure approuvée
22 juin 2026
Mis à jour sur le Géoportail
16 juillet 2026

Règlement d'urbanisme en PDF

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Questions fréquentes sur le PLU de Besançon

Quel document d'urbanisme s'applique à Besançon ?

Besançon dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (PSMV).

Quand le document d'urbanisme de Besançon a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juin 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 16 juillet 2026.

Comment consulter le PLU de Besançon ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Besançon.

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