Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Busy
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 682 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 26 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Busy
- Dernière procédure approuvée
- 26 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Busy
Quel document d'urbanisme s'applique à Busy ?
Busy dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Busy a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 26 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Busy ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Busy.
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