Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de École-Valentin
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 579 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de École-Valentin
- Dernière procédure approuvée
- 27 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 avril 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de École-Valentin
Quel document d'urbanisme s'applique à École-Valentin ?
École-Valentin dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de École-Valentin a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 avril 2026.
Comment consulter le PLU de École-Valentin ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de École-Valentin.
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