Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Avanne-Aveney
Doubs (25) · Bourgogne-Franche-Comté · 2 256 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 17 mars 2026Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Avanne-Aveney
- Dernière procédure approuvée
- 17 mars 2026
- Mis à jour sur le Géoportail
- 17 mars 2026
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Avanne-Aveney
Quel document d'urbanisme s'applique à Avanne-Aveney ?
Avanne-Aveney dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Avanne-Aveney a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 17 mars 2026. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 17 mars 2026.
Comment consulter le PLU de Avanne-Aveney ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Avanne-Aveney.
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