Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Vaux-Saules
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 170 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 12 décembre 2007Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Vaux-Saules
- Dernière procédure approuvée
- 12 décembre 2007
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Vaux-Saules
Quel document d'urbanisme s'applique à Vaux-Saules ?
Vaux-Saules dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Vaux-Saules a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 décembre 2007. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Vaux-Saules ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Vaux-Saules.
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