Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Panges
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 85 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 20 juin 2009Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Panges
- Dernière procédure approuvée
- 20 juin 2009
- Mis à jour sur le Géoportail
- 1 octobre 2021
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Panges
Quel document d'urbanisme s'applique à Panges ?
Panges dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Panges a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 20 juin 2009. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2021.
Comment consulter le PLU de Panges ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Panges.
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