Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Curtil-Saint-Seine
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 112 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 22 juin 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Curtil-Saint-Seine
- Dernière procédure approuvée
- 22 juin 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 9 février 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Curtil-Saint-Seine
Quel document d'urbanisme s'applique à Curtil-Saint-Seine ?
Curtil-Saint-Seine dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Curtil-Saint-Seine a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 22 juin 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 9 février 2024.
Comment consulter le PLU de Curtil-Saint-Seine ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Curtil-Saint-Seine.
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