Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Étaules
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 339 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 15 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Étaules
- Dernière procédure approuvée
- 15 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 12 décembre 2024
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Étaules
Quel document d'urbanisme s'applique à Étaules ?
Étaules dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Étaules a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 15 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 12 décembre 2024.
Comment consulter le PLU de Étaules ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Étaules.
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