Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Martin-du-Mont
Côte-d'Or (21) · Bourgogne-Franche-Comté · 463 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 4 août 2010Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Martin-du-Mont
- Dernière procédure approuvée
- 4 août 2010
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Martin-du-Mont
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Martin-du-Mont ?
Saint-Martin-du-Mont dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Martin-du-Mont a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 août 2010. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de Saint-Martin-du-Mont ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Martin-du-Mont.
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