Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ussy-sur-Marne
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 1 058 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 27 février 2024Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Ussy-sur-Marne
- Dernière procédure approuvée
- 27 février 2024
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 juin 2024
CA Coulommiers Pays de Brie dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 23 juin 2016).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de Ussy-sur-Marne
Quel document d'urbanisme s'applique à Ussy-sur-Marne ?
Ussy-sur-Marne dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Ussy-sur-Marne a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 27 février 2024. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 juin 2024.
Comment consulter le PLU de Ussy-sur-Marne ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ussy-sur-Marne.
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