Logo du site tous-les-plu.fr

PLU de Condé-Sainte-Libiaire

Blog

Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Condé-Sainte-Libiaire

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 1 500 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 29 juin 2023

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Condé-Sainte-Libiaire
Dernière procédure approuvée
29 juin 2023
Mis à jour sur le Géoportail
26 octobre 2023

CA Coulommiers Pays de Brie dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 23 juin 2016).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Condé-Sainte-Libiaire

Quel document d'urbanisme s'applique à Condé-Sainte-Libiaire ?

Condé-Sainte-Libiaire dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Condé-Sainte-Libiaire a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 29 juin 2023. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 octobre 2023.

Comment consulter le PLU de Condé-Sainte-Libiaire ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Condé-Sainte-Libiaire.

Autres communes de CA Coulommiers Pays de Brie