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PLU de Couilly-Pont-aux-Dames

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Couilly-Pont-aux-Dames

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 2 064 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 4 mars 2025

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Couilly-Pont-aux-Dames
Dernière procédure approuvée
4 mars 2025
Mis à jour sur le Géoportail
1 octobre 2025

CA Coulommiers Pays de Brie dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 23 juin 2016).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Couilly-Pont-aux-Dames

Quel document d'urbanisme s'applique à Couilly-Pont-aux-Dames ?

Couilly-Pont-aux-Dames dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Couilly-Pont-aux-Dames a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mars 2025. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 1 octobre 2025.

Comment consulter le PLU de Couilly-Pont-aux-Dames ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Couilly-Pont-aux-Dames.

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