Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de La Haute-Maison
Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 352 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 12 février 2015Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de La Haute-Maison
- Dernière procédure approuvée
- 12 février 2015
- Mis à jour sur le Géoportail
- 2 juin 2020
CA Coulommiers Pays de Brie dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 23 juin 2016).
Règlement d'urbanisme en PDF
Questions fréquentes sur le PLU de La Haute-Maison
Quel document d'urbanisme s'applique à La Haute-Maison ?
La Haute-Maison dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de La Haute-Maison a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 12 février 2015. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 2 juin 2020.
Comment consulter le PLU de La Haute-Maison ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de La Haute-Maison.
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