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PLU de Bussières

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Plan Local d'Urbanisme

Règlement d'urbanisme de Bussières

Seine-et-Marne (77) · Île-de-France · 600 habitants

PLU en vigueur · approuvé le 4 mars 2016

Document d'urbanisme en vigueur

Type
Plan Local d'Urbanisme (PLU)
Porté par
la commune de Bussières
Dernière procédure approuvée
4 mars 2016
Mis à jour sur le Géoportail
7 septembre 2020

CA Coulommiers Pays de Brie dispose aussi d'un document intercommunal (Plan Local d'Urbanisme intercommunal (PLUi), approuvé le 23 juin 2016).

Règlement d'urbanisme en PDF

Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…

Questions fréquentes sur le PLU de Bussières

Quel document d'urbanisme s'applique à Bussières ?

Bussières dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).

Quand le document d'urbanisme de Bussières a-t-il été approuvé ?

La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 mars 2016. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 7 septembre 2020.

Comment consulter le PLU de Bussières ?

Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Bussières.

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