Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Touët-sur-Var
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 748 habitants
PLU en vigueur · approuvé le 4 juin 2022Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Plan Local d'Urbanisme (PLU)
- Porté par
- la commune de Touët-sur-Var
- Dernière procédure approuvée
- 4 juin 2022
- Mis à jour sur le Géoportail
- 24 juin 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Touët-sur-Var
Quel document d'urbanisme s'applique à Touët-sur-Var ?
Touët-sur-Var dispose de son propre document d'urbanisme : un Plan Local d'Urbanisme (PLU).
Quand le document d'urbanisme de Touët-sur-Var a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 4 juin 2022. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 24 juin 2022.
Comment consulter le PLU de Touët-sur-Var ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Touët-sur-Var.
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