Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Saint-Léger
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 61 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 novembre 2005Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Saint-Léger
- Dernière procédure approuvée
- 21 novembre 2005
- Mis à jour sur le Géoportail
- 26 février 2023
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Saint-Léger
Quel document d'urbanisme s'applique à Saint-Léger ?
Saint-Léger dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Saint-Léger a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 novembre 2005. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 26 février 2023.
Comment consulter le PLU de Saint-Léger ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Saint-Léger.
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