Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Daluis
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 147 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 13 août 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Daluis
- Dernière procédure approuvée
- 13 août 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 3 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Daluis
Quel document d'urbanisme s'applique à Daluis ?
Daluis dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Daluis a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 13 août 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 3 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Daluis ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Daluis.
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