Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Ascros
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 174 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 6 juillet 2003Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Ascros
- Dernière procédure approuvée
- 6 juillet 2003
- Mis à jour sur le Géoportail
- 4 juillet 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
Recherche du règlement sur le Géoportail de l'Urbanisme…
Questions fréquentes sur le PLU de Ascros
Quel document d'urbanisme s'applique à Ascros ?
Ascros dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Ascros a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 6 juillet 2003. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 4 juillet 2022.
Comment consulter le PLU de Ascros ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Ascros.
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