Plan Local d'Urbanisme
Règlement d'urbanisme de Cuébris
Alpes-Maritimes (06) · Provence-Alpes-Côte d'Azur · 130 habitants
Carte communale en vigueur · approuvée le 21 septembre 2021Document d'urbanisme en vigueur
- Type
- Carte communale
- Porté par
- la commune de Cuébris
- Dernière procédure approuvée
- 21 septembre 2021
- Mis à jour sur le Géoportail
- 18 mars 2022
Règlement d'urbanisme en PDF
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Questions fréquentes sur le PLU de Cuébris
Quel document d'urbanisme s'applique à Cuébris ?
Cuébris dispose de son propre document d'urbanisme : une carte communale.
Quand le document d'urbanisme de Cuébris a-t-il été approuvé ?
La dernière procédure approuvée de ce document date du 21 septembre 2021. Le document a été mis à jour sur le Géoportail de l'Urbanisme le 18 mars 2022.
Comment consulter le PLU de Cuébris ?
Le règlement est consultable gratuitement sur cette page, au format PDF, tel que publié sur le Géoportail de l'Urbanisme. Le dossier complet (plans de zonage, annexes) est téléchargeable en ZIP. Pour une information officielle sur une parcelle, adressez-vous au service urbanisme de la mairie de Cuébris.
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